Informations légales
Cette page rassemble les informations relatives à l’éditeur, à l’hébergement et aux conditions d’utilisation de Conseil-Live.fr.
Conseil-Live.fr est une plateforme proposée et développée par Sunset, SASU.
Siège social
335 rue du Fresne
45160 Olivet
France
SIRET
979 829 306 00047
RCS
Orléans
Site internet
www.sunset-film.fr
Contact
contact@conseil-live.fr
06 42 22 96 72
Directeur de la publication
Antony Boistel
Le directeur de la publication assure la responsabilité éditoriale du site Conseil-Live.fr pour les contenus relatifs à la présentation de la plateforme.
Les contenus publiés dans les espaces des communes, notamment conseils municipaux, documents publics, sondages et liens vidéo, relèvent de la collectivité utilisatrice ou de ses représentants autorisés.
Le site est hébergé par o2switch.
Hébergeur
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
L’ensemble des contenus, textes, interfaces, éléments graphiques, logos et composants de Conseil-Live.fr sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou réutilisation non autorisée est interdite, sauf accord écrit préalable de l’éditeur.
Conseil-Live.fr peut collecter des données nécessaires au fonctionnement de la plateforme : comptes administrateurs, demandes d’accès, inscriptions aux rappels citoyens, questions citoyennes anonymes, votes de sondages et demandes support.
Les données sont utilisées pour assurer la publication des conseils municipaux, la gestion des accès, la participation citoyenne et l’accompagnement des collectivités.
Une politique de confidentialité dédiée devra préciser les durées de conservation, les droits des personnes et les modalités de contact.
Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, notamment pour la session administrateur, la sécurité des formulaires et la mémorisation du consentement.
Les éventuels services tiers, comme les vidéos YouTube intégrées, peuvent déposer leurs propres cookies lorsque l’utilisateur interagit avec les contenus concernés.
Conseil-Live.fr s’efforce de fournir des informations fiables et accessibles. Les contenus publiés par les communes, notamment les ordres du jour, documents publics, liens vidéo, sondages et réponses administratives, relèvent de la responsabilité de la collectivité ou de l’organisme utilisateur.
Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de sites externes.